Maladies Professionnelles



L’exposition à des produits chimiques en milieu professionnel présente un risque pour la santé des travailleurs. Chaque année, environ 50.000 cas de maladies professionnelles sont déclarés en France. Il est du rôle de chacun, dirigeants, médecine du travail et hygiénistes mais aussi salariés d’être vigilants pour prévenir les maladies professionnelles.


Qui est concerné par les risques de maladies professionnelles ?

Tous les salariés, quel que soit leur contrat de travail (CDI, CDD, intérim, apprentissage, stage...), sont concernés. Cependant, la plupart des maladies professionnelles reconnues sont liées à la manipulation de produits chimiques ou au travail dans une atmosphère polluée.

Certains produits chimiques utilisés en milieu professionnel ne sont pas commercialisés pour le public car ils présentent un risque réel pour la santé et nécessitent des précautions particulières pour être utilisés.

Les maladies professionnelles peuvent se déclarer peu de temps après l’exposition ou bien longtemps après l’arrêt de l’exposition.

Les employés, hommes ou femmes, doivent être informés des risques pour la santé de l’exposition aux produits chimiques ACD et CMR.

Les travailleurs en âge de procréer doivent en particulier être informés des risques sur la fertilité de l’exposition aux reprotoxiques.


Quels sont les agents chimiques impliquées dans les maladies professionnelles ?

La surveillance de l’exposition professionnelle concerne les Agents Chimiques Dangereux (ACD) et les substances Cancérigènes, Mutagènes et Reprotoxiques (CMR).

En fonction des risques pour la santé humaine, les agents CMR sont classés en 3 catégories :

  • Catégorie 1A : CMR avéré
  • Catégorie 1B : CMR présumé
  • Catégorie 2 : CMR suspecté

La liste complète des ACD et CMR évolue chaque année et est disponible auprès du Ministère du Travail et de l’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité).

EXPOZOM propose une gamme complète de kits d’analyse pour mesurer l’exposition professionnel aux ACD et CMR.


Quel est le rôle de la médecine du travail et des hygiénistes ?

Les hygiénistes et la médecine du travail interviennent directement dans la surveillance de l’exposition professionnelle. Leur rôle est de conseiller et d’alerter l’employeur des situations à risques pour les employés.

Lors des consultations individuelles, ils évaluent l’état de santé et l’aptitude au travail des employés. Ils sont informés des substances chimiques utilisées dans l’entreprise et au poste de travail de l’employé.

Ils peuvent prescrire des mesures d’exposition professionnelle et sont informés en premier des résultats de ces analyses pour procéder à l’évaluation des risques par rapport aux Valeurs Limite d’Exposition Professionnelles (VLEP).

Ces valeurs sont établies par les autorités de santé de chaque pays et pour chaque produit chimique :

VLCT : Valeur Limite Court Terme, dose à ne pas dépasser sur une période de 15 minutes.

VME : Valeur Moyenne d’Exposition, dose à ne pas dépasser sur une journée de travail de 8 heures.


Pourquoi contrôler l'exposition professionnelle à des agents chimiques ?

Le contrôle de l’exposition professionnelle est une obligation règlementaire du code du travail. Elle doit être réalisée régulièrement et une fois par an pour les agents CMR.

Dans le cadre d’une procédure de reconnaissance de maladie professionnelle, il est nécessaire d’apporter la preuve de son exposition et de la durée de cette exposition.
A l’issu d’un contrat de travail, l’employeur doit fournir une “fiche d’exposition” listant les produits chimiques utilisés, la description du poste de travail et la durée pendant laquelle le salarié a été exposé.

Hélas, nombre d’entreprises ne fournissent pas ce document, souvent par ignorance des réglementations en vigueurs.

Les solutions EXPOZOM permettent d’attester de l’exposition professionnelle par des mesures régulières.

Les CSE (comités social et économique), les délégués syndicaux et les délégués du personnel peuvent aider les salariés à mettre en place cette surveillance.


Pourquoi la surveillance de l’exposition professionnelle des femmes enceintes ou allaitantes est une priorité ?

Le code du travail interdit d'exposer à certains agents chimiques les femmes enceintes ou allaitantes, en particulier à des substances reprotoxiques qui peuvent avoir un impact sur le développement de l’embryon et du fœtus et se transmettent via le lait maternel

Il est essentiel pour les femmes enceintes ou allaitantes d’exercer leur droit de retrait si elles sont exposées à des agents chimiques et de contacter le plus rapidement possible la médecine du travail.

Une information particulière doit être réalisée auprès des femmes enceintes ou allaitantes des risques d’une exposition aux reprotoxiques dès la phase de conception.


Quelles sont les responsabilités des employeurs ?

L’évaluation et la gestion du risque chimique incombent à l’employeur. Il peut être tenu responsable sur le plan pénal des maladies professionnelles liés aux activités de l’entreprise. En France, des peines allant jusqu’à 3 ans de prison et 45 000€ d’amende sont prévues par la loi.

Il est donc de la responsabilité de l’employeur d’organiser l'évaluation des risques au sein de son entreprise, d’informer et de former ses employés sur les risques professionnels et de réaliser le suivi de l’exposition aux agents chimiques de ses employés.

Les solutions EXPOZOM permettent de réaliser cette surveillance et de concourir à l’amélioration des conditions de travail en entreprise.


“Chaque maladie professionnelle évitée est une économie pour l’entreprise”

Les maladies professionnelles ont aussi un cout financier non négligeable pour l’entreprise. En effet, les cotisations annuelles des entreprises pour les accidents du travail et les maladies professionnelles sont directement indexées sur le nombre de pathologies déclarées.

Anticiper la survenue de maladies professionnelles avec les solutions EXPOZOM permet aux entreprises de prévenir un cout financier en plus des risques sur le plan pénal.


Comment contrôler son exposition professionnelle ?

Avec EXPOZOM, contrôler l’exposition professionnelle aux agents chimiques est désormais accessible et économiquement acceptable pour les employeurs et les employés

La mesure de l’exposition est réalisée avec des capteurs passifs d’air ambiant pour les substances gazeuses préoccupantes de type COV comme les solvants, colles, hydrocarbures, vernis, peinture...

Le capteur est exposé à l’ambiance de travail pendant une durée de 8 heures, soit fixé sur un support, soit porté par un opérateur. Les résultats obtenus sont ensuite comparés aux Valeurs Moyennes d’Exposition (VME) pour évaluer les risques sanitaires par rapport à la réglementation du travail.

En complément, l'évaluation de l'exposition peut être réalisée à partir d’un échantillon biologique (sang, urine ou cheveux). Ces mesures informent sur l’exposition réelle de l’organisme aux produits chimiques utilisés en milieu professionnel.

EXPOZOM propose des analyses de cheveux pour évaluer l’exposition humaine aux métaux lourds et aux substances organiques comme les pesticides, les plastifiants et les retardateurs de flamme.


“La surveillance atmosphérique nous renseigne sur la quantité de polluants présents dans l’atmosphère des lieux de travail, la surveillance biologique sur la quantité de polluants ayant pénétré dans l’organisme des travailleurs.”

La gamme des kits d’analyse EXPOZOM permet une surveillance complète et simple à mettre en œuvre de l’exposition professionnelle.


Quelles sont les substances recherchées par EXPOZOM et les maladies professionnelles associées ?

Les maladies professionnelles sont classées selon deux régimes :

  1. Régime général (RG) : concerne tous les salariés et artisans à l’exception des professions agricoles.
  2. Régime agricole (RA) : concerne spécifiquement les professions agricoles.

Les métaux lourds et leurs maladies professionnelles associées :

  • Plomb
  • Mercure
  • Manganèse
  • Cadmium
  • Arsenic
  • Chrome
  • Nickel
  • Antimoine

RG 1

Affections dues au plomb et à ses composés

RG 2

Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés

RG 10

Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome

RG 20

Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux

RG 20 BIS

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales

RG 20 TER

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères

RG 37

Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel

RG 37 BIS

Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel

RG 37 TER

Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel

RG 39

Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse

RG 61

Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés

RG 61 BIS

Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium

RG 73

Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés

RA 10

Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux

RA 12

Maladies causées par le mercure et ses composés

RA 18

Maladies causées par le plomb et ses composés

RA 34

Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome

RA 42

Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés


Les pesticides et leurs maladies professionnelles associées :

  • Pentachlorophénol
  • Lindane
  • Organophosphorés

RG 14

Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol, le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile

RG 34

Organophosphorés anticholinestérasiques, phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques

RA 11

Organophosphorés anticholinestérasiques, phosphoramides anticholinestérasiques et carbamates anticholinestérasiques.

RA 13

Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol, le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile

RA 13 BIS

Affections provoquées par des préparations associant pentachlorophénol (ou pentachlorophénates) avec du lindane

RA 58

Maladie de Parkinson provoquée par les pesticides

RA 59

Hémopathies malignes provoquées par les pesticides

 


Les Composés Organiques Volatils COV et leurs maladies professionnelles associées :

  • Tétrachloréthane
  • Benzène
  • Hydrocarbures halogénés
  • Tétrachlorure de carbone
  • Formaldéhyde
  • Solvants organiques
  • Méthyl méthacrylate

RG 3

Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane

RG 4

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant

RG 9

Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques

RG 11

Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone

RG 12

Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après

RG 43

Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères

RG 43 BIS

Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique

RG 84

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel

RA 19

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant

RA 19 BIS

Affections gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant

RA 21

Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques

RA 28

Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères

RA 28 BIS

Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères